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Les règles, les risques et les pénalités lors d’un « Booze Cruise! »

Nous recevons beaucoup d’appels téléphoniques. Plusieurs Canadiens appellent BOATsmart! pour trouver des réponses pour toutes sortes de questions sur la navigation de plaisance et sur les lois canadiennes sur la navigation. Ont ce fait demandé tout ce qui suit: «Comment puis-je atterrir un bateau?», «Comment puis-je obtenir un permis de canotage canadien?» et même «Voulez-vous vous marier avec moi?» (Oui, nos membres de service à la clientèle sont très bons à leurs emplois!).

Enfin, nous entendons beaucoup de Canadiens qui se demandent quelles sont les lois sur la navigation de plaisance dans leur province ou leur territoire s’ils veulent boire. Alors, nettoyons le brouillard et faisons le bon chemin pour rester en sécurité (et légale) en bateau cet été!

 

Prendre une «Croisière à l’alcool»? – Vous pourriez perdre votre permis!

Au Canada, l’exploitation d’un bateau sous l’influence de l’alcool ou de drogues constitue une infraction au Code criminel du Canada. Vous êtes considéré comme «perturbé» ou «sous l’influence» si vous êtes testé (avec un alcootest ou un test sanguin) et les résultats déterminent que votre taux de concentration d’alcool dans le sang (BAC) dépasse 80 mg. Bien sûr, le niveau de tolérance des personnes à l’alcool peut varier, mais ce nombre NE CHANGE PAS. 80mg = bateaux enfouis. Et pour une bonne raison – 65% des accidents liés au nautisme au Canada impliquent la consommation d’alcool comme facteur.

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Quelles sont les pénalités pour boire et naviguer au Canada?

Si vous êtes reconnu coupable d’avoir opéré un bateau sous l’influence de l’alcool ou de drogues, les pénalités minimales au Canada sont les suivantes:

* 1ère infraction: une amende minimale de 600 $.

* 2ème infraction: une amende minimale de 600 $ et au moins 14 jours de prison.

* 3ème ou infraction subséquente: une amende minimale de 600 $ et au moins 90 jours de prison

Les amendes et pénalités MAXIMALES varie selon la province.

Quand puis-je consommer de l’alcool à bord d’un bateau au Canada?

Les passagers de bateaux peuvent consommer de l’alcool à bord d’un bateau au Canada tant que le bateau est équipé:

* Installations de cuisson permanentes,

* Possibilités de couchage permanent,

* Une toilette permanente; et,

Le bateau doit être ancré ou sécurisé à côté d’un quai.

La plupart des yachts et des bateaux à moteur répondent à ces exigences, mais tous les types de bateaux ne le feront pas. En tant qu’opérateur de bateau, il est VOTRE responsabilité de vous assurer que votre bateau satisfait à ces exigences avant que les passagers ne bois de la bière ou de la liqueur. Il est également  votre responsabilité de rester sobre pour vous assurer que tout le monde arrive à la maison en toute sécurité.

Rappelez-vous, la navigation de plaisance sous l’influence de l’alcool ou des drogues est TOUJOURS illégale, cependant, les règles pour lesquelles l’alcool peut être consommé légalement et transporté sur un bateau varient d’une province à l’autre.

Alors, quelles sont les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool dans ma province?

Alberta:

En Alberta, les amendes et les pénalités pour l’exploitation d’un bateau sous l’influence de l’alcool ou de drogues correspondent aux amendes et aux pénalités pour l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

L’alcool peut être consommé à bord d’un bateau en Alberta tant seulement si le bateau est équipé d’une toilette permanente, l’installation de cuisine, l’installation de couchage et il est ancré ou amarré.

Communiquez avec la GRC de l’Alberta pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool en Alberta.

Colombie britannique:

En Colombie-Britannique, les amendes et les pénalités pour l’exploitation d’un bateau sous l’influence de l’alcool ou de drogues correspondent aux amendes et aux pénalités pour l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

L’alcool peut être consommé légalement à bord d’un bateau en Colombie-Britannique tant que le bateau est autorisé à se consommer de l’alcool, ou le bateau à des toilettes permanentes, des installations de cuisine, des installations de couchage et il est ancré ou amarré.

Contactez les B.C., la GRC pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool en Colombie-Britannique.

Saskatchewan:

En Saskatchewan, les amendes et les pénalités pour l’exploitation d’un bateau sous l’influence de l’alcool ou des drogues correspondent aux amendes et aux pénalités pour l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

L’alcool peut être consommé à bord d’un bateau en Saskatchewan tant que le bateau a des toilettes permanentes, des installations de cuisine, des installations de couchage et il est ancré ou amarré à terre.

Contactez la GRC de la Saskatchewan pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool en Saskatchewan.

Manitoba:

Au Manitoba, les amendes et les pénalités pour l’exploitation d’un bateau sous l’influence de l’alcool ou des drogues correspondent aux amendes et aux pénalités pour l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

Au Manitoba, il est illégal de transporter de l’alcool ouvert sur les bateaux. Les passagers de bateaux ne peuvent consommer d’alcool qu’à bord d’un bateau au Manitoba tant que le bateau a des toilettes permanentes, des installations de cuisine, des installations de couchage et il est ancré ou amarré au rivage.

Communiquez avec la GRC du Manitoba pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool au Manitoba.

Ontario:

En Ontario, les amendes et les pénalités pour conduire un bateau sous l’influence de l’alcool ou des drogues sont les mêmes que celles applicables à l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

Comprenez qu’un navetteur de l’Ontario reconnu coupable d’avoir opéré un bateau alors qu’il était sous l’influence de l’alcool de drogue peut avoir son permis de conduire suspendu pour un minimum de 1 an. Le programme de verrouillage de l’allumage de l’Ontario s’appliquera également aux personnes reconnues coupables de conduire sous l’influence.

Les passagers de bateaux peuvent consommer de l’alcool à bord d’un bateau en Ontario tant que le bateau dispose d’une toilette permanente, l’installation de cuisine, l’installation de couchage et il est ancré ou amarré.

Communiquez avec la Police provinciale de l’Ontario (OPP) pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool en Ontario.

Québec:

Au Québec, les amendes et les pénalités pour conduire un bateau sous l’influence de l’alcool ou des drogues sont les mêmes que celles applicables à l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété. Cependant, les plaisanciers au Québec sont autorisés à transporter de l’alcool sur les bateaux pendant le démarrage du bateau. Même l’opérateur du bateau peut le faire, à condition que leur niveau BAC ne dépasse pas la limite légale de 80 mg.

Pour de plus amples renseignements sur les lois québécoises en matière de navigation nautique, communiquez avec la Sûreté du Québec (SQ).

Nouveau-Brunswick

Au Nouveau-Brunswick, les amendes et les pénalités pour conduire un bateau tout en étant endommagé par l’alcool ou les drogues sont les mêmes que celles applicables à la conduite d’un véhicule à moteur sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a pas de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

Les passagers de bateaux peuvent consommer de l’alcool à bord d’un bateau au Nouveau-Brunswick tant que le bateau est équipé d’installations permanentes de sommeil, de cuisine et de toilettes et le bateau est ancré ou amarré.

Contactez la GRC du Nouveau-Brunswick pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool au Nouveau-Brunswick.

Terre-Neuve-et-Labrador:

À Terre-Neuve-et-Labrador, les amendes et les pénalités pour conduire un bateau tout en étant endommagé par l’alcool ou les drogues sont les mêmes que celles applicables à la conduite d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a pas de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

Les passagers de bateaux peuvent consommer de l’alcool à bord d’un bateau à Terre-Neuve-et-Labrador tant que le bateau a des toilettes permanentes, des installations de cuisine, des installations de couchage et il est ancré ou amarré.

Communiquez avec la GRC de Terre-Neuve-et-Labrador pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec de l’alcool à Terre-Neuve-et-Labrador.

Nouvelle-Écosse:

En Nouvelle-Écosse, les amendes et les pénalités pour conduire un bateau sous l’influence de l’alcool ou des drogues sont les mêmes que celles applicables à l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

Les passagers de bateaux peuvent consommer de l’alcool à bord d’un bateau en Nouvelle-Écosse tant que le bateau dispose d’une toilette permanente, des installations de cuisine, des installations de couchage et il est ancré ou amarré.

Communiquez avec la GRC de la Nouvelle-Écosse pour obtenir de plus amples renseignements sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool en Nouvelle-Écosse.

L’Î.-P.-É

À l’Î.-P.-É., Les amendes et les pénalités pour conduire un bateau sous l’influence de l’alcool ou des drogues sont les mêmes que celles applicables à l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

Les passagers de bateaux peuvent consommer de l’alcool à bord d’un bateau à l’Île-du-Prince-Édouard tant que le bateau a des toilettes permanentes, des installations de cuisine, des installations de couchage et il est ancré ou amarré.

Communiquez avec la GRC de l’Île-du-Prince-Édouard pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool à l’Î.-P.-É.

Territoires du nord-ouest:

Dans les TN-O., Les amendes et les pénalités pour conduire un bateau sous l’influence de l’alcool ou des drogues sont les mêmes que celles applicables à l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

Les passagers de bateaux peuvent consommer de l’alcool à bord d’un bateau dans les TN-O. Tant que le bateau possède des toilettes permanentes, des installations de cuisine, des installations de couchage et il est ancré ou amarré.

Communiquez avec la GRC des Territoires du Nord-Ouest pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool dans les Territoires du Nord-Ouest.

Yukon:

Au Yukon, les amendes et les pénalités pour conduire un bateau sous l’influence de l’alcool ou des drogues sont les mêmes que celles applicables à l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

Les passagers de bateaux peuvent consommer de l’alcool à bord d’un bateau au Yukon tant que le bateau dispose d’une toilette permanente, des installations de cuisine, des installations de couchage et il est ancré ou amarré.

Communiquez avec la GRC du Yukon pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool au Yukon.

Nunavut:

Au Nunavut, les amendes et les pénalités pour conduire un bateau sous l’influence de l’alcool ou des drogues sont les mêmes que celles applicables à l’exploitation d’un véhicule automobile sous l’influence de l’alcool ou des drogues. Il n’y a PAS de différence entre la conduite en état d’ébriété et la navigation en état d’ébriété.

Les passagers de bateaux peuvent consommer de l’alcool à bord d’un bateau au Nunavut tant que le bateau possède des toilettes permanentes, des installations de cuisine, des installations de couchage et il est ancré ou amarré.

Communiquez avec la GRC du Nunavut pour plus d’informations sur les lois sur la navigation de plaisance avec l’alcool au Nunavut.

Rappelez-vous que ces lois sur la navigation de plaisance peuvent changer avec le temps, donc vous devriez consulter votre police provinciale (OPP pour Ontario, SQ pour le Québec et la GRC pour toutes les autres provinces et territoires) pour les restrictions de transport et de consommation d’alcool qui s’appliqueront à votre type de bateau, dans votre province.

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Risques de «croisière de boissons alcoolisées»

La plupart des plaisanciers ne pensent pas aux amendes nautiques et aux pénalités jusqu’à ce qu’ils soient sur le lac, dans le «moment de pénalité» qui reçoit un billet d’un agent de police maritime. Ne laissez pas cela vous arriver. Donnez la priorité à la sécurité nautique, assurez-vous d’avoir votre permis canadien, tous vos équipements de sécurité de bateau requis à bord et connaître les risques pour les bateaux enfouis. Pensez-y de cette façon: vous faites du bateau avec les gens que vous aimez, n’est-ce pas? Ne risquez jamais la sécurité de vos proches. Boire et conduire est aussi dangereux sur l’eau que sur une route.

Opérateurs – Restez sobre sur les bateaux! Profitez d’une boisson froide une fois sur le rivage. Ou une fois que vous avez satisfait à toutes les exigences légales pour consommer de l’alcool sur votre bateau. Récompensez-vous avec une bière froide après que vous avez la sécurité et la sécurité de tous à la maison.

Bon trajets!

Posted By
June 14, 2018


#Categories: Boating License, FAQ Canada